CHARTES ET RÈGLEMENTS

Agglopolys :

Règlement intérieur des déchetteries d'Agglopolys (mai 2023)
Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés (mai 2023)

Enedis :

L’élagage un enjeu pour tous - Règles et responsabilités (novembre 2016)

Mairie de Valencisse :

Règlement intérieur du Conseil Municipal (septembre 2020)
Règlement général du marché hebdomadaire (décembre 2022)
Règlement des trois cimetières (mai 2019)
Règlement de la Bibliothèque (septembre 2023)
Charte d'utilisation de l'application mobile Intramuros par les contributeurs (février 2024)
Règlement intérieur de l'accueil de Loisirs sans Hébergement (Juillet 2024)
Catastrophes naturelles (2011)